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Le Projet Droit d'Auteur et Accès
au Savoir en Afrique (D2ASA, ou ACA2K en anglais) étudie la relation qui existe
entre les environnements nationaux du droit d'auteur et l'accès au savoir dans
les pays d'Afrique. Le projet aborde cette relation dans le cadre de l'accès au
savoir - un cadre qui considère la protection et la promotion de l'accès des
utilisateurs comme l'un des principaux objectifs du droit d'auteur.
Ce projet, soutenu par le CRDI du
Canada et la Fondation Shuttleworth en Afrique du Sud, est géré par le Centre
LINK de l'École supérieure de gestion publique et de développement (P&DM)
de l'Université du Witwatersrand à Johannesburg, a commencé en octobre 2007
avec des chercheurs juridiques dans cinq pays africains (l'Afrique du Sud, l'Égypte,
le Ghana, l'Ouganda et le Sénégal) qui ont fait des analyses situationnelles du
cadre du droit d'auteur dans leurs pays.
Trois mois plus tard, en janvier
2008, l'Atelier de méthodologie du D2ASA a eu lieu au Centre Wits LINK à
Johannesburg, où des chercheurs des huit pays d'étude du
D2ASA ont assisté :
- L'Afrique du
Sud
- L'Égypt
- Le Ghana
- Le Kenya
- Le Maroc
- Le Mozambique
- L'Ouganda
- Le Sénégal
Les participants à l'Atelier de
méthodologie ont développé le Guide méthodologique à l'usage des chercheurs
dans chaque pays d'étude.
Les participants à l'Atelier de
méthodologie ont aussi suivi une formation de la méthode Cartographie des
incidences (CI), une méthode de définition des intentions et du suivi
des intentions - c'est la méthode qui sera utilisée afin de suivre le progrès
de recherche du réseau et les contributions du réseau aux parties prenantes. Le projet poursuit deux volets clés, basés sur les analyses situationnelles et
le Guide méthodologique :
- Volet de
recherche
- Dissémination et engagement aux politiques
Les activités clés du Volet de
recherche (milieu de l'année 2008 au milieu de l'année 2009) sont :
- La collecte de données (étude doctrinale
descriptive et les entretiens d'évaluation de l'impact qualitatif) dans
les pays du D2ASA, basée sur le Guide méthodologique ;
- Écrire les Rapports de pays et les Rapports de
politique exécutive des pays, basé sur le fusionnement des données doctrinales
et des interviews ; et
- Un Examen comparative, ce qui compare,
contraste et trouve des leçons des résultats parmi tous les pays d'étude.
Les activités clés du volet de Dissémination
et engagement aux politiques (milieu de l'année 2009 au milieu de l'année 2010)
sont :
- La distribution des résultats du projet et
des documents par le site web du projet, et par des forums nationaux, régionaux
et internationaux ; et
- L'organisation des Séminaires nationaux de dialogue sur la politique dans chacun des pays d'étude, auxquels les résultats de
recherche du projet et les recommandations de politique sont présentés aux
parties prenantes.
L'objectif général du projet
D2ASA est de donner aux chercheurs dans les pays d'étude le pouvoir de développer
l'évidence nécessaire pour les parties prenantes dans leurs pays afin de développer
des environnements de politique du droit d'auteur qui maximisent les occasions
d'accès aux matériaux d'apprentissage numérique et sur papier.
Des objectifs particuliers incluent :
- Le renforcement de recherche aux pays
africains, et l'instauration d'un réseau africain de chercheurs, qui
cherches les problèmes de droit d'auteur et d'accès aux ressources
didactiques ;
- Le renforcement du corpus des publications - les
rapports de recherche et les publications académiques évaluées par des
pairs - au sujet du droit d'auteur et d'accès aux matériaux didactiques en
Afrique ;
- Le renforcement de conscience et de capacité
de soutien aux politiques parmi les parties prenantes concernées avec les
matériaux didactiques dans des pays africains au sujet de l'importance des
problèmes de droit d'auteur - ce qui inclut le droit d'auteur flexible - pour
la fourniture des matériaux didactiques numériques et sur papier ; et
- Le renforcement de conscience et de capacité
de soutien aux politiques parmi les parties prenantes concernées avec le
droit d'auteur (c'est-à-dire les fonctionnaires gouvernementales, les législateurs,
les consultants, les communautés d'apprentissage, et les regroupements de
société civile) de l'importance du droit d'auteur - et l'importance des
flexibilités du droit d'auteur dans les politiques/lois/régulations
nationales - pour l'accès aux ressources didactiques, numériques et sur
papier.
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